Ce que vous devez savoir sur les brevets et licences végétales

Êtes-vous un jardinier passionné qui possède souvent plus de plantes que vous ne pouvez en gérer, ou êtes-vous un expert en propagation et, encore une fois, vous retrouvez avec plus de plantes que vous ne savez quoi faire ? Si c'est le cas, vous avez peut-être pensé à vendre votre surplus… mais ce n'est pas si simple. Les ventes de presque tout sont réglementées d’une manière ou d’une autre, alors avant d’essayer de vendre, demandez-vous « ai-je besoin d’une licence pour vendre des plantes en ligne ou à domicile ? Puis-je même vendre cette plante en particulier, ou est-elle couverte par un brevet végétal ? Si vous souhaitez vendre des plantes, poursuivez votre lecture pour connaître les aspects juridiques entourant la vente de plantes à domicile ou en ligne.

Comment obtenir une licence de pépinière

En reprenant l’exemple de l’État de Washington, une licence de pépinière est nécessaire, en plus d’une licence commerciale qui vous permet de vendre des plantes horticoles dans l’État de Washington. Le coût de la licence varie et dépend du fait que votre entreprise soit une entreprise de vente au détail ou en gros. Les frais sont basés sur vos ventes brutes. La licence doit être renouvelée chaque année.
Dans certains États, même une licence temporaire de pépinière est nécessaire pour que les organisations à but non lucratif puissent organiser une vente.
Chaque État a des règles différentes. Certaines plantes sont couvertes par la licence de pépinière de l'État et d'autres non. Le ministère de l'Agriculture de votre État peut vous fournir les règles et les petits caractères.